Informations légales · 24 août 2026
Mentions légales.
Éditeur, responsable de publication et prestataires techniques du service.
Éditeur
DIGINOV, SASU au capital de 1 000 €, siège social 36 rue Henri-Claude Lauth, 31400 Toulouse, France. SIREN 825 192 560. SIRET 825 192 560 00027. 825 192 560 RCS Toulouse. TVA intracommunautaire FR49825192560.
Contact : marc@diginov.io
Direction de la publication
Marc de Zordo, président de DIGINOV.
Hébergement
Le service, sa base de données et ses exports privés sont auto-hébergés sur un serveur dédié fourni par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Cloudflare fournit les services DNS, de réseau de diffusion et de protection du domaine.
Propriété intellectuelle
La marque, l’interface, les textes et les éléments éditoriaux du site sont protégés. Les données publiques restent soumises aux droits, licences et conditions de leurs sources respectives.